Manon Godard | illustratrice – graphiste freelance

Et si on parlait des droits d’auteur ?

Bonjour à tous !
En me baladant sur Internet et en échangeant avec diverses personnes, je me suis rendue compte une fois de plus qu’il y avait peu de gens informés sur les droits d’auteur dans le cas des utilisations d’images (qu’il s’agisse de particuliers, professionnels, blogueurs, créateurs…).

J’ai donc eu l’envie de rédiger un articles qui, je l’espère, vous informera sur le sujet !

Dans ce premier article, je parle principalement de l’utilisation des images, mais je vous parle des cessions de droits d’auteur dans un autre article (celui-ci dépasse déjà les 1400 mots, donc j’ai préféré traiter le sujet en plusieurs parties). Et selon vos retours/questions, d’autres articles viendront peut-être sur le sujet !

(Dans cet article j’expose mon point de vue et certaines informations, et malgré mes recherches il est toujours possible que je me trompe sur certains points, n’hésitez pas à me corriger.)

Droits d'auteurs #1 : Touche pas à mon image

Utilisations illégales d’images

Lorsqu’on se balade sur les différentes boutiques de créateurs, notamment de bijoux, on trouve très rapidement des créations à cabochons avec des images de marques (Disney par exemple), des dessins réalisés par des illustrateurs etc…

J’ai également eu plusieurs professionnels qui avaient utilisé, sans mon autorisation, l’un de mes dessins comme image représentative de leur entreprise… Aïe !
Récemment il y a eu un cas où un graphiste a utilisé l’image de l’illustratrice Mon Oeil Noisette pour faire une affiche, en se ré-appropriant l’illustration sans autorisation. D’ailleurs il a reconnu avoir récupéré l’illustration dans Google Images sans avoir vérifié si elle était libre de droits . Et des histoires comme celles-ci ne manquent pas !

Donc, faisons le point !

Tout d’abord, les images trouvées sur Google Images, DevianArt, Pinterest, et sur Internet en général sont, par défaut, non-libres de droits ; vous n’avez pas le droit de les utiliser sans autorisation de leurs propriétaires.

Petite nuance : Si vous imprimez une illustration qui vous plait pour illustrer votre agenda, ou que vous recopiez un dessin Disney pour l’offrir à une amie, cela reste une utilisation non-commerciale dans votre sphère privée. Même si vous utilisez tout de même des images non-libres de droits, vous ne portez pas préjudice à leurs propriétaires.

En revanche, si vous diffusez une image sur votre blog, que vous l’utilisez pour créer un bijou ou encore sur un support de pub de votre entreprise, il s’agit d’une utilisation dans la sphère publique. Vous diffusez et utilisez publiquement une image qui ne vous appartient pas.

Toujours malhonnête ?

Comme je le disais au début de cet article, beaucoup de personnes ne sont tout simplement pas informées sur ces notions de droits d’auteurs ; elles pensent que les images présentes sur Internet peuvent être utilisées librement, et ne pensent pas à mal. D’où l’importance d’informer sur le sujet.

« Depuis l’invention des cabochons loupes en verre ou en résine […] je vois circuler pleins de bijoux complètement illégaux sur le net. Et le pire c’est que je pense que les fabricant(e)s de ces bijoux ne savent même pas quels très gros ennuis elles risquent ! » Extrait de Le droit d’auteur sur les images de tes cabochons et autres créations

Sur la blogosphère, de plus en plus de personnes précisent la source sous les images qu’elles utilisent ; même si cela ne suffit pas d’un point de vue légal (sans l’autorisation du propriétaire), cela témoigne d’une volonté de bien faire. Pour ma part, avant chaque article « A découvrir » je demande l’autorisation à l’artiste pour utiliser ses images.

Par contre, même si encore une fois c’est par bonne volonté, les « source : Google Images » ou « source : Pinterest » sous les images ne servent clairement à rien ! Ça revient à écrire « source : Internet », ce qui renseigne bien peu sur la réelle source de l’image 😉

En général dans ces cas-là, il suffit au propriétaire de l’image de contacter la personne qui l’a utilisée, de lui expliquer, et cela se règle dans la bonne entente (et encore, je dis « en général » parce que je suis déjà tombée sur des personnes avec lesquelles j’ai dû me battre pour qu’elles retirent mes images).

Cependant, il y a aussi ceux qui savent très bien ce qu’ils font, et qui le font avec malhonnêteté, je pense par exemple à la polémique autour de Ideealizse, si vous n’en avez pas entendu parlé je vous invite à lire « Ideealizse : quand le plagiat est un business » dont voici un extrait :

« Ideealizse s’est vu offrir un droit de réponse auquel elle n’a jamais fait suite, preuve supplémentaire qu’elle savait très bien ce qu’elle faisait et qu’apparemment, elle s’en foutait du pillage artistique qu’elle organisait en se faisant un maximum d’argent sur le dos d’artistes travaillant. »

Je pense également à la blogueuse Lallou dont les photos ont été utilisées sans autorisation par la marque BiotyfullBox dans le cadre de publicités Facebook ; comme elle l’explique dans son article « BiotyfullBox : Vol de Photo et Malhonnêteté ! » (EDIT : le blog et donc l’article ont été supprimés depuis) ces derniers avaient même pris le soin de rogner l’adresse du blog qui était écrite en bas des photos. Bof bof.

« Il aurait suffi d’un simple contact, une demande, et sous certaines conditions j’aurais accepté qu’ils utilisent cette photo […] Seulement je n’ai JAMAIS donné mon consentement pour que cette photo soit utilisée, pour qu’ils puissent se faire de la pub, et donc avoir de nouveaux clients, donc de l’argent sur mon dos. » Extrait de BiotyfullBox : Vol de Photo et Malhonnêteté !

C’est toujours frustrant et décevant de voir que notre image est utilisée sans notre autorisation. Mais dans le cas d’une utilisation commerciale (comme dans les exemples cités ci-dessus) les conséquences peuvent être bien plus compliqués pour la personne qui a utilisé l’image, car le propriétaire de l’image peut exiger d’être dédommagé.

Il est évidemment anormal que la personne qui utilise une image illégalement touche un bénéfice quelconque (rémunération, visibilité etc…) grâce à cette image, tandis que l’auteur de l’image ne bénéficie de rien.

A une moindre échelle, j’estime que les personnes qui effacent volontairement le nom de l’artiste ou du site inscrit sur une image (pour l’utiliser sur leur blog par exemple) font preuve elles-aussi de malhonnêteté, car consciemment elles éliminent les traces de la source de l’image.

D’ailleurs, il est illégal de modifier une image sans l’autorisation de son auteur.

Les images libres de droits, ça existe tout de même !

Je dis plus haut que les images étaient par défaut non-libres de droits. Cependant, il y a des exceptions 🙂

Le domaine public

Le domaine public, c’est un « espace » où se retrouvent les œuvres qui ne sont plus protégées par les droits d’auteurs ; les œuvres basculent dans le domaine public 75 ans après la mort de leur auteur (sauf exceptions). Par exemple, récemment l’œuvre « Le cri » d’Edvard Munch est entré dans le domaine public et elle a été rapidement utilisée pour un usage commercial (pour des jouets notamment) ; si je le souhaite, je peux utiliser librement cette image dans une affiche, car elle appartient au domaine public.

Les sites d’images libres de droits

Il existe des sites proposant des images plus ou moins libres de droits. En effet, plusieurs licences peuvent être appliquées sur des images : utilisation gratuite en précisant le nom de l’auteur, utilisation gratuite seulement pour un usage personnel, utilisation gratuite pour un usage commercial… C’est par exemple ce que l’on retrouve quand on coche « plus d’options » lors d’une recherche de polices sur Dafont.

Si vous allez sur des sites d’images libres de droits, je vous conseille de vérifier au cas par cas si l’image est à 100% libre ou s’il y a des conditions particulières : mieux vaut être sûr !

Et sinon ?

Si l’image que vous souhaitez n’est pas libre de droits, contactez son propriétaire ; peut-être qu’il vous proposera un arrangement (par exemple utiliser l’image en précisant la source) ou qu’il vous proposera une cession de droits qui vous permettra d’utiliser son image.
En général quand c’est demandé gentiment et que ce n’est pas pour une utilisation commerciale, on est plutôt cool 😉

Dans le cas où vous n’avez pas l’accord du propriétaire (parce que vous ne pouvez pas le contacter ou parce que la solution qu’il vous propose ne vous convient pas), n’utilisez pas son image, vous n’en avez pas le droit !

Les sanctions risquées

Voici quelques extraits du Code de la propriété intellectuelle :

Art. L. 335-2. Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production […] au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France […] est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

Art. L. 335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.

Le petit mot de la fin

Je pense qu’il y a un manque d’information général sur la notion de droits d’auteurs concernant les images mais plus généralement le contenu présent sur Internet. Je crois sincèrement que l’information (quel que soit le sujet) est un moyen de sensibiliser et de faire réfléchir, pour pouvoir se faire un avis et faire évoluer les choses. A mon échelle, j’espère pouvoir mettre ma pierre à l’édifice, tout comme j’ai souhaité le faire également avec mon article « Ce qui se cache derrière mes prix ».

Comme je vous le disais en introduction, j’ai écrit un article traitant plus particulièrement de la  cession de droits d’auteur (son rôle, son fonctionnement, les informations qu’elle doit contenir etc…). La cession de droits peut sembler ne concerner que celui qui cède l’image, pourtant elle protège aussi celui qui va l’utiliser ensuite, d’où son importance pour les deux côtés.

Dans cet article j’avais envie de partager mon point de vue avec vous, n’hésitez pas à donner le vôtre dans les commentaires !

Merci beaucoup à toi qui a lu jusqu’au bout 😉

 


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Et si on parlait des droits d’auteur ?
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14 commentaires sur “Et si on parlait des droits d’auteur ?

  • 13 février 2017 à 15 h 55 min
    Permalink

    Coucou,
    En général j’utilise mes propres photos donc pas de soucis mais quand je parle d’un film, je cite ma source (qui est parfois Télérama, un blog – mais qui a sans doute pris la photo quelque part mais où ? – un magazine télé en ligne, etc.) et si j’ai bien compris, ce n’est pas suffisant. Je vais penser prochainement à contacter ces gros sites mais j’ai peur de ne jamais avoir de réponse. Alors j’ai une question : comment mettre la photo de l’affiche d’un film sur un blog légalement ? Si je prends la photo de l’affiche moi-même devant un cinéma, est-ce que ça marche ? Qu’en est-il des photos des comédiens/ acteurs etc. diffusées largement sur Internet, comment dissocier la photo libre de droit des autres ? C’est un peu compliqué de s’y retrouver alors je suis preneuse de conseils 🙂
    Merci d’avance et bravo pour cet article très intéressant !

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    • 13 février 2017 à 17 h 10 min
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      Coucou Serena,
      Je te partage ce lien qui est propre au droit applicable à l’affiche de film. Les affiches de cinéma sont en effet également soumises à droits d’auteur, et à priori ce doit être la société de production qui possède les droits d’exploitation. Idem pour les photos des acteurs, dans l’idéal il faudrait demander les droits au photographe pour être entièrement en règle.
      Dans le cas de Télérama, j’ai pu remarqué que quand on survole l’image on peut voir un © avec le nom de la personne qui possède les droits (par exemple pour cette image ça semble bien être la société de production). J’ai aussi vu que dans les mentions légales du site Télérama, la rediffusion de leur contenu est interdite au-delà d’un usage privé.
      Après il faut reconnaître que globalement il y a une « zone de tolérance », surtout vis à vis des blogs, dans le sens où les boîtes de production ne sont pas à chasser les affiches sur la blogosphère. Mais pour être 100% dans la légalité il faudrait que tu ais l’autorisation des possesseurs des droits.
      Quant à l’idée de prendre en photo l’affiche au cinéma, je pense que tu aurais les droits sur la photo (puisque tu en serais l’auteur) mais pas sur la diffusion de l’affiche. Après mes connaissances du droit d’auteurs sont limitées, j’y suis confrontée de part mon métier mais je ne suis pas « spécialiste » du droit :/
      J’ai lu plusieurs posts où les personnes parlaient de partenariat avec Allociné par exemple, pour avoir leur autorisation de ré-utiliser leur contenu, c’est peut-être une piste à creuser ?

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  • 31 mars 2016 à 16 h 28 min
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    Je comprends parfaitement que beaucoup ne sachent pas que les images sur Google Image ne sont pas libre de droit, pour la plupart. Avant de me lancer vraiment dans le dessin, je ne le savais pas moi-même. J’utilisais des images trouvées sur internet en tant qu’avatar et bannière sur les forums, j’imprimais les images pour les coller dans mon agenda…

    Ton article est très bien écrit et agréable à lire. J’espère qu’il touchera un maximum de personne.

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  • 31 mars 2016 à 15 h 04 min
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    Super intéressant comme article ! Je pense que ma question concerne le prochain article que tu vas écrire mais je la pose quand meme 🙂
    Quand on prend une image sur google (par exemple) pour la redessiner, comment marche les droits d’auteurs ? Parce que j’ai deja vu des gens crier au scandale alors que leur propre image était déja basée sur une autre.
    Personnellement je ne m’en plaind pas, je trouve ca plutot flatteur que quelqu’un ai redessiné mon dessin mais y a pas mal de problemes avec ca donc voila ! Si tu peux éclairer ma chandelle merci d’avance 😀

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    • 31 mars 2016 à 15 h 21 min
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      Je pense que cet article t’apportera un début de réponse : http://bit.ly/1M34x02
      Après c’est aussi une question de nuance entre recopier une image (comme dans l’article en question, au niveau de la composition, des couleurs etc…) et s’en inspirer. C’est la grande question de la différence entre inspiration et plagiat ! Pour un exemple plus concret, j’ai réalisé un fanart d’Harley Quinn – si j’avais juste recopié une image existante, ça aurait été un plagiat, mais dans ce cas précis je me suis inspirée des images existantes pour créer la mienne. Si je prends ton commentaire au mot, je dirais que « redessiner un dessin » est dangereux si on l’utilise en public ensuite. C’est mon avis 🙂

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  • 31 mars 2016 à 14 h 01 min
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    Un superbe article hyper complet. Du très bon boulot, merci 🙂
    Comme tu le dis, la plupart des gens ne sont pas informé, il est donc bon d’avoir ce genre d’article pour le rappeler. Je vais donc le partager si cela ne te dérange pas ^^

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    • 31 mars 2016 à 15 h 25 min
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      Merci pour le partage AD_e 🙂 Oui souvent c’est un manque d’informations, j’avais vu sur ta page Facebook que tu avais d’ailleurs eu des mauvaises surprises assez récemment toi aussi !

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  • 30 mars 2016 à 20 h 56 min
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    Super article ! Pour ma part, je ne met sur mon site que mes propres photos ou alors je me fourni sur Pixabay pour les images libre de droit.

    C’est fou ce qui est arrivé à Lallou !

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    • 31 mars 2016 à 15 h 27 min
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      J’avais trouvé cette histoire assez surprenante, que des particuliers ignorent les droits d’auteurs c’était compréhensible, mais venant d’une marque importante par contre… Mais je me suis rendue compte récemment que c’était aussi arrivé à d’autres blogueuses de la part d’autres marques :/

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  • 30 mars 2016 à 12 h 53 min
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    Bravo pour ton article Manon ! Il est très instructif et compréhensible, parfait pour les personnes qui ignorent l’existence du droit d’auteur ou qui ne voulaient pas s’en préoccuper jusqu’ici.
    Ça me rappelle qu’au début de la création de mon blog, c’est-à-dire en 2010, je m’étais posée la question de savoir si je voulais vraiment mettre mes dessins en ligne. A ce moment là, j’avais peur que mes illustrations soient utilisées sans autorisation, j’avais l’impression que j’allais perdre mes droits. Finalement, je me suis lancée en espérant ne pas avoir ce genre de problème. Pour le moment, je n’ai pas eu ce souci mais j’imagine quel effet cela doit faire de retrouver son image sur un site ou tout autre support sans autorisation.
    Comme tu l’as bien dit dans ton article, il est vrai que beaucoup de gens pensent que parce qu’une image est sur internet, on peut l’utiliser sans autorisation. Pour certains, internet est une immense banque d’images gratuites !

    Le chemin est encore long mais j’espère en tout cas que les utilisateurs seront nombreux à lire ton article et comprendront que derrière toutes ces images il y a des photographes, des illustrateurs, des graphistes, des créateurs, autant de métiers qui valent que leur travail soit reconnu.

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    • 31 mars 2016 à 15 h 38 min
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      Merci Pauline ! Tu n’es pas la seule à avoir hésité à mettre tes images en ligne, parfois certains hésitent aussi à mettre leur nom/site sur les images, car ils se disent que ça ne les protègent pas vraiment. Je pense que vu la place d’Internet aujourd’hui, il faudrait pouvoir informer les gens à ce sujet, déjà durant les études. Mais j’ai l’impression que ça évolue dans le bon sens, j’ai des élèves qui m’écrivent pour que je les autorise à utiliser mes images, à la Fac ils sont très sensibilisés au plagiat sous toutes ses forces… C’est sur la bonne voie 🙂

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  • 30 mars 2016 à 11 h 37 min
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    Je me souviens il y a quelques années, sur Deviantart, j’avais par le plus grand des hasard retrouvé plusieurs de mes dessins, retouchés, filtrés, rognés qui servaient d’images de profil ou d’ID … estomaquée !
    J’avais contacté les personnes concernées, et la plupart m’avaient aussi avoué qu’elles avaient trouvé ces images mais sans faire attention à la source. Heureusement, elle avait retiré les images et pour les images moins retouchées, avaient mis un lien en me citant. Mais j’avais vraiment réalisé à ce moment là qu’on est tous sujets à ce droit à l’image ! Au moins citer la source et l’auteur …

    Pour ce qui est des cabochons, je suis heureuse que tu en parle et l’évoque car depuis quelques années (2 ou 3), j’avais vraiment cette impression de voir se multiplier des quantité incroyables de cabochon avec des images souvent, comme tu dis, prises sans en connaitre le/la réel(le) auteur/auteure ! Je pensais que ce n’était qu’une impression, mais en fait non ! En convention j’ai même été surprise de retrouver sur certains stands de jeunes créateurs des dessins qui ne leur appartenaient pas du tout !
    Bref, comme tu dis et je suis d’accord, beaucoup piochent dans internet comme si c’était une banque d’images gratuite, sans se dire qu’il y a des gens qui sont derrière tout ça 😉

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    • 31 mars 2016 à 15 h 41 min
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      C’est tellement désagréable de voir nos images utilisées sans autorisation 🙁 Pour les cabochons en effet je pense que c’est un vrai problème, beaucoup d’images d’illustrateurs sont utilisées illégalement, et comme il s’agit d’une utilisation commerciale les créateurs peuvent le payer cher, alors que beaucoup le font sans penser à mal.

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